Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Standard Créatif
Olivier Ronceray
Maryse Ronceray

Numéro de dépôt :
3557799
Date de dépôt :
20/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Standard Créatif de Olivier Ronceray

Présentation de la marque Standard Créatif

Déposée le 20 février 2008 par Olivier Ronceray et Maryse Ronceray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Standard Créatif »

Les déposants sont Olivier Ronceray domicilié(e) 675 Chemin de la Table Ronde,83510 LORGUES - 83510 - France et Maryse Ronceray domicilié(e) 675 Chemin de la Table Ronde,83510 LORGUES - 83510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Ronceray domicilié(e) 675 Chemin de la Table Ronde,83510 LORGUES - 83510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Olivier Ronceray a également déposé les autres marques suivantes : SMART GAMES , Codewin , ARIANE VERS UNE ECOLOGIE DE L'ACTION , Vers une écologie de l'action


Olivier Ronceray - 675 Chemin de la Table Ronde,83510 LORGUES - 83510 - France

Maryse Ronceray - 675 Chemin de la Table Ronde,83510 LORGUES - 83510 - France


Olivier Ronceray - 675 Chemin de la Table Ronde,83510 LORGUES - 83510 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet total n°479908 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.